Impôt sur le revenu

L’impôt sur le revenu des particuliers concerne toutes les personnes domiciliées en France ou percevant des revenus de source française. Les contribuables remplissent chaque année une déclaration synthétique qui détermine le montant de l’impôt à payer. Quotient familial, différentes catégories de revenus, crédits et réductions d’impôt modifient le montant dû à l'état. L’impôt sur le revenu est généralement payé par trimestre (tiers provisionnels), même si la mensualisation tend à se généraliser.

Qui est concerné par l’impôt sur le revenu des particuliers ?

Les personnes possédant leur domicile fiscal en France (notamment parce leur foyer y est situé) sont redevables de l’IRPP (impôt sur le revenu des personnes physiques) sur l’ensemble de leurs revenus, de source française ou étrangère, même si les conventions internationales peuvent prévoir des règles dérogatoires afin d’éviter les cas de double imposition.

Les personnes domiciliées à l’étranger sont imposables en France sur leurs seuls revenus de source française (immeubles situés en France notamment).

Comment est calculé l’impôt sur le revenu des particuliers ?

L’impôt sur le revenu est un impôt synthétique, prenant en compte l’ensemble des revenus perçus par un foyer fiscal (contribuables + personnes à charge)

Ceux-ci sont répartis en différentes catégories, obéissant chacune à des règles spécifiques : traitements et salaires, bénéfices industriels et commerciaux, bénéfices non commerciaux, plus-values, revenus de capitaux mobiliers, revenus fonciers.

Afin de déterminer le montant de l’impôt à payer, il convient de respecter les étapes suivantes :

- Déterminer les différents revenus catégoriels nets, en fonction de leurs règles spécifiques. Par exemple, le titulaire de traitements et salaires pourra déduire un abattement de 10% de sa rémunération ou opter pour les frais réels,
- Additionner ces revenus, afin d’obtenir le revenu brut global,
- Déduire de ce dernier les charges et les déficits imputables sur le revenu global,
- Appliquer le barème progressif de l’impôt sur le revenu, afin de calculer le montant de l’impôt brut
- Diminuer celui-ci des crédits et réductions d’impôt.

Certains revenus sont exonérés ou imposés selon des règles spécifiques : plus-values immobilières des particuliers, revenus des PEA…

Comment est déclaré l’impôt sur le revenu ?

Chaque année, entre avril et juin, le foyer fiscal doit transmettre à son centre des impôts une déclaration annuelle permettant de faire connaître l’ensemble des éléments relatifs à l’année précédente : revenus perçus, charges déductibles, personnes à charge, réductions et crédits d’impôt.

Cette déclaration peut être composée de différents imprimés, en fonction de la complexité des éléments à déclarer : imprimé 2044 pour les revenus fonciers, imprimé 2074 pour les plus-values sur valeur mobilière, imprimé 2042 C PRO pour les revenus des professionnels indépendants.

Les contribuables dont le revenu fiscal excède un certain montant doivent faire leur déclaration sur internet.

Comment est payé l’impôt sur le revenu ?

L’impôt sur le revenu doit être en principe payé en 3 fois (tiers provisionnels), les deux premiers acomptes étant calculés à partir de l’impôt de l’année précédente et le 3ème constituant le solde (impôt de l’année diminué des acomptes déjà versés).

Cependant, la majorité des contribuables est aujourd’hui mensualisée.

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  • La date d'échéance d'envoi de votre déclaration d'impôts approche à grands pas et vous vous demandez encore à quelle adresse des impôts l'envoyer.

    Comment trouver le centre des impôts dont je dépends?

    Il existe deux cas de figure :

  • Le projet de loi de finances comporte de nombreuses mesures intéressant les particuliers : création de l'impôt sur la fortune immobilière en lieu et place de l'ISF, création d'une flat tax concernant l'ensemble des revenus du patrimoine, suppression de la taxe d'habitation pour les foyers modestes, abattement sur les plus-values immobilières de terrains à bâtir, hausse de la CSG, alignement de la fiscalité du gazole sur celle de l'essence, exclusion de la zone B2 pour l'investissement en loi Pinel, diminution de 30% à 15% du crédit d'impôt pour la transition énergétique et augmentation des seuils du régime micro pour la location meublée.

  • Le montant de l’impôt sur le revenu que doit payer le contribuable est déterminé grâce à un barème progressif (comportant des taux différents), revalorisé chaque année, en fonction des dispositions de la loi de finances. Par ailleurs cette dernière vient également augmenter certains seuils et limites applicables en matière d’IR, notamment le plafonnement des effets du quotient familial.  Le barème, les seuils et limites 2016 ont été relevés de 0,1% par la dernière loi de finances, qui, comme chaque année, se limite à une hausse cosmétique.

  • En règle générale, les gains issus des jeux de hasard ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu, mais il existe des exceptions et dans tous les cas, d’autres taxes pèsent sur l’heureux gagnant. Zoom sur l’imposition des gains de jeux de la FDJ, du poker, du bridge, des courses hippiques et du PMU, mais aussi du casino et des jeux en ligne.

  • Sauf convention fiscale, les Français domiciliés fiscalement en France sont soumis à l’impôt sur le revenu sur l’intégralité de leurs revenus, même ceux de source étrangère. Ceux dont le domicile fiscal est hors de France ne sont soumis à l’impôt sur le revenu qu’au titre de leurs revenus de source française.

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  • Le revenu fiscal de référence est un indicateur du niveau de vie d’un foyer fiscal. Il est calculé chaque année par l’administration fiscale selon les revenus et charges mentionnés dans la déclaration de revenus annuelle (formulaire 2042). Le montant du revenu fiscal de référence est pris en compte par de nombreux organismes sociaux et fiscaux pour déterminer l’ouverture (ou non) de droits ou de dispositifs, tels que l’accès à une bourse scolaire, l’accès à la CMU, le droit à des exonérations fiscales... Attention, le revenu fiscal de référence n’est pas le revenu imposable ! Pour trouver votre revenu fiscal de référence, vous devez récupérer votre dernier avis d'impôt et le retrouver dans le cadre "Vos références".

     

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  • L'impôt sur le revenu est composé de différentes catégories (les traitements et salaires, les revenus fonciers, les bénéfices industriels et commerciaux, ...) qui obéissent à des règles spécifiques. Certains revenus imposables sont à la fois soumis à des taux spécifiques et à des prélèvements sociaux.

  • Pour déclarer vos revenus en ligne, vous devez créer un espace personnel sur le site officiel des impôts : impots.gouv.fr/Rubrique « Particulier ». Pour créer ce compte personnel et, de manière générale, pour vous y connecter de manière sécurisée, l’administration fiscale vous demande une série de codes d’authentification : votre numéro fiscal qui figure en haut à gauche de votre dernier avis d’impôt sur le revenu reçu en 2016 (numéro à 13 chiffres), votre numéro de télédéclarant situé en haut à gauche de votre dernière déclaration de revenus (numéro à 7 chiffres) et votre revenu fiscal de référence qui figure sur votre denier avis d’imposition (revenu fiscal de référence 2016 estimé sur les revenus 2015). Si vous avez égaré votre numéro fiscal, vous devrez vous rendre au Service des Impôts des Particuliers (SIP) muni d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile. Pour les autres codes d’authentification, un simple mail auprès du SIP suffit pour pouvoir les récupérer. Les contribuables qui réalisent cette année 2017 leur première déclaration de revenus doivent utiliser un format papier, car ils n’ont pas de numéro de télédéclarant (sauf ceux qui étaient rattachés au foyer de leurs parents en 2016). 

  • L’impôt sur le revenu français dispose d’une structure originale en « cédule ». En effet, il est composé de différentes catégories de revenus, obéissant chacune à des règles qui lui sont propres : revenus fonciers, bénéfices non commerciaux…Le revenu global  est ainsi égal à la somme des différentes catégories de revenus dont a disposé le contribuable et qui ont été déterminées séparément.  Nous verrons ainsi quelles sont ces catégories.

     

  • Les redevables de l’impôt sur le revenu ont reçu un avis d’imposition, reprenant des informations contenues sur leur déclaration de revenus et permettant de connaître le montant de l’impôt du. Pour de nombreuses personnes, ce document est très confus et notablement obscure. En effet, il contient une terminologie et une structure difficile à cerner pour les non initiés. Le présent article permettra d’y voir un peu plus clair. Cet article vient expliciter certaines notions présentes sur l’avis d’imposition.

  • Les traitements et salaires constituent une catégorie de l’impôt sur le revenu. La majorité des contribuables sont imposables au titre de ceux-ci, car le salariat est le mode d’exercice le plus commun de son activité professionnelle. Néanmoins, certains d'entres eux sont exonérés au titre de l’impôt sur le revenu. Il est toutefois nécessaire de les déclarer sur votre formulaire d'IR. Pour le calcul de votre revenu imposable, vous avez le choix entre deux options: un abattement de 10% ou une déduction des frais réels.

  • Parmi les différentes catégories de revenus devant être déclarées sur l’imprimé 2042, les traitements, salaires, pensions et rentes viagères concernent une grande part des contribuables. Quelles règles gouvernent ceux-ci ? C’est ce que cet article vous propose de découvrir.

  • La bonne utilisation des déficits peut se révéler être un facteur important en matière d’impôt sur le revenu. En effet, ceux peuvent sensiblement diminuer la facture fiscale et l’intérêt d’un régime est également déterminé en fonction de l’utilisation que l’on peut faire des déficits.
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  • En 2015 les contribuables ayant un revenu fiscal de référence supérieur à 250 000 euros seront taxés au moins de 3% supplémentaires. La contribution vient en supplément de l’impôt sur le revenu. Basée sur un barème chiffré, cette taxe prend en compte la situation maritale du contribuable.

  • Vous naviguez sur le site impôt.gouv.fr et vous vous demandez comment effectuer des recherches sur celui-ci ? Voici quelques informations pour vous éclaircir.

  • Après une campagne fiscale 2014 marquée par un succès croissant de la télédéclaration et une défiance de plus en plus vive vis-à-vis du Fisc, les avis d’imposition 2014 sont arrivés dans les boîtes aux lettres des contribuables.
    Qu’est ce qui attend ceux-ci ? Sont ils totalement désarmés face à la toute puissance de l’administration fiscale ? Le présent article vient répondre à ses interrogations.

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    Tout savoir sur les revenus 2014. L’impôt sur le revenu des personnes physiques est organisé en cédules, c'est-à-dire en catégories obéissant chacune à des règles spécifiques. Pour calculer le revenu global, il convient de faire masse de ces différents revenus. Ainsi, il y a deux niveaux de calcul : au niveau de chaque catégorie de revenus et au niveau global.Le présent article vous propose de découvrir les différentes cédules composant l’impôt sur le revenu

  • Il semble que la politique nataliste française soit plutôt efficace si l’on regarde le taux de natalité de notre pays par rapport aux autres Etats de l’Union Européenne.
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  • La plupart des pays de l’OCDE prennent en compte la situation familiale dans le calcul des impôts. Toutefois, la méthode utilisée varie d’un pays à un autre. Ainsi, si certains ont opté pour une déduction ou une réduction d’impôt, la France a mis en place le mécanisme du quotient familial. Voici un bref exposé de celui-ci.

  • Savez-vous que si par malheur vous avez un retard de paiement des impôts il est fort possible que vous ayez à régler en plus du montant dû une majoration. Il existe plusieurs sanctions en cas de retard de paiement des impôts, celles-ci étant plus ou moins importantes en fonction du délai dépassé.

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    Le divorce… ce moment où les plus belles illusions se perdent, ensevelies sous le sable de la rancune et du ressentiment. Plus prosaïquement, cet évènement a aussi des conséquences fiscales qu’il conviendra de connaître. Cet article vous donne des informations sur la question.

  • "Que vais-je bien pouvoir faire plus-tard ?"... En voilà une question que d'innombrables étudiants, plus ou moins avancés dans leur cursus scolaire ont été amenés à se poser !

  • Si les personnes âgées sont des contribuables comme les autres, des règles spécifiques pourront s’appliquer à elles ou aux personnes qui en ont la charge. Revue des règles applicables en la matière.

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  • Les échéances déclaratives commençant à approcher en matière d’impôt sur le revenu, il convient de bien appréhender les mécanismes relatifs à celui-ci.
    Ainsi, l’assiette de cet impôt n’est pas uniforme mais est constituée de diverses catégories obéissant à des règles qui leur sont propres. Parmi ces catégories, on trouve les pensions et rentes viagères.
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  • En fiscalité, la gestion des déficits est très importante. En effet, il s’agit d’un des principaux leviers de « défiscalisation » et le montant de l’impôt dû peut être sensiblement diminué. Pourtant les règles applicables sont d’une grande complexité et une connaissance superficielle de celles-ci peut avoir des conséquences néfastes. Le présent article vous propose de les découvrir pour mieux les maîtriser en vue des prochaines obligations déclaratives.

  • La date limite de déclaration de l’impôt sur le revenu pour l’année 2011 est fixée au lundi 30 mai à minuit.

  • L'impôt sur le revenu est un impôt unitaire. Il rassemble l'ensemble des revenus des personnes physiques. L-Expert-comptable.com revient sur l'ensemble des catégories de l'impôt sur le revenu.

  • A titre préliminaire, il convient de préciser que le bouclier fiscal n'est pas, contrairement aux idées reçues, une spécificité française. Il existe également dans des pays comme le Danemark ou la Finlande, réputés pour leur haut niveau de prélèvements obligatoires. Le principe de base du bouclier fiscal est d'instaurer un taux maximum d'imposition, plaçant ainsi des gardes fous dans le système fiscal (ainsi, avant son instauration, certains contribuables, ne bénéficiant pas des niches fiscales, avaient un taux d'imposition supérieur à 100%). Lorsque les impôts dépassent ce seuil, le contribuable peut se voir rembourser le surplus

  • Les redevables de l’impôt sur le revenu et les bénéficiaires de prestations sociales sont souvent confrontés au concept de revenu fiscal de référence, ou RFR dont la définition et le calcul sont souvent méconnus. Pourtant, celui-ci a une utilité indéniable dans de très nombreuses circonstances (détermination des minimas sociaux, éligibilité à la loi Pinel, obtention de certaines aides…).

  • Contrôle et impôt sont deux mots qui ne sont pas vraiment appréciés par les contribuables. Donc quand ces deux mots sont réunis pour en faire une profession, il n'est pas étonnant que l'on puisse avoir des aprioris sur la profession de contrôleur des impôts. Pourtant, son rôle s'avère très important.

  • Changer son adresse peut avoir des conséquences toutes particulières en matière d'impôt. En effet, dans cette hypothèse, les services compétents pourront changer et pour éviter certains imbroglios, il conviendra de signaler avec soin et célérité le changement de sa situation.

  • Le chômage est souvent une période de doute où la remise en question est omniprésente. La personne dans cette situation délicate multiplie alors ses recherches pour récupérer une certaine stabilité, et un petit coup de pouce extérieur n'est jamais de trop ; Surtout s'il vient des impôts. Mais ne comptez pas trop dessus, car chômeur ou pas, l'impôt est la ! Même si on conçoit à dire que l'Etat fait des efforts.

  • Coup de chance ! Vous vous apercevez que les Impôts ont commis une erreur en votre faveur. Mais là vous vous dites que faire ? Dois-je les contacter ? Et s'ils fouillent un peu trop ? Pas de panique.

  • Après plusieurs années assez favorables pour le contribuable, la loi de finances pour 2011 est placée sous le signe de la rigueur budgétaire et des hausses d'impôts. En effet, le déficit des comptes publics atteint des sommets et le gouvernement cherche à réaliser des rentrées d'argent supplémentaires. L-Expert-comptable.com passe en revue les aspects défavorables de la loi de finances pour 2011, dans l'attente d'un vote définitif par le parlement.

  • Impôts et étudiants (28/02/2014)

    Impôt sur le revenu, taxe d'habitation, prime pour l'emploi, les étudiants sont susceptibles de devoir payer des impôts et L-Expert-comptable.com vous propose de découvrir le régime fiscal applicable aux étudiants.
    La fiscalité des étudiants peut en effet comporter certaines spécificités.

  • Qui a dit qu’un « Tanguy » n’avait que des inconvénients ? Avoir un enfant mineur et/ou majeur à sa charge s’avère couteux, mais rassurez-vous, la fiscalité en tient compte et vous permet de réduire le montant de vos impôts.

  • Vous avez dépassé les délais pour déclarer ou payer vos impôts et vous craignez de devoir vous acquitter de pénalités ? Vous pouvez peut-être obtenir une remise gracieuse. Dans certains cas, l’administration fiscale peut en effet exceptionnellement vous faire grâce des majorations. Revenons ensemble sur la demande de remise gracieuse.

  • Vous avez perçu des revenus de l’étranger ? Si vous êtes domicilié en France, ces revenus sont en principe imposables dans notre pays. Toutefois, pour éviter les cas de double imposition (ces impôts ayant généralement supporté un impôt étranger), des exonérations ou des crédits d’impôt peuvent s’appliquer. Le présent article fait le point sur la situation applicable.

  • La loi de finances pour 2013 a été publiée il y a plus d’un mois déjà, et si ses effets se feront principalement ressentir en 2014, lorsque les revenus de 2013 seront déclarés, certaines dispositions, comme le nouveau barème, trouveront à s’appliquer dès 2013. Cet article vous propose de découvrir les principales règles qui s’appliqueront à l’impôt sur le revenu liquidé en 2013.

  • Si dans l'immense majorité des cas, le contribuable est débiteur du Trésor, du fait de son devoir de contribuer aux charges publiques, il peut devenir dans certains cas créancier. Dans cette hypothèse, comment se faire rembourser les sommes qui ont été versées indument ? L-Expert-comptable.com vous propose quelques éléments de réponse.

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