Les sujets DCG (Diplôme de Comptabilité Gestion) de droit des sociétés

L'article en brefVous trouverez dans cet article les sujets DCG de droit des sociétés 2008 et 2009
Temps de lecture : 1minDernière mise à jour : 19/06/2023
Créer votre entreprise avec L-Expert-Comptable.comDémarrer
Ecrit par Laurie MERLEAccompagnatrice de freelances en création d'entreprise et comptabilité chez L-Expert-Comptable.com
Image
guillaume-delemarle-expert-comptable
Article certifié par
Guillaume DELEMARLE
 
Expert-comptable avec plus de 9 ans d'expérience. Spécialisé dans l'accompagnement des TPE et créateurs d'entreprise.
Image
Les sujets DCG (Diplôme de Comptabilité Gestion) de droit des sociétés

Sujet DCG 2008 de droit des sociétés 

Sujet DCG droit des sociétés Dossier 1 : SARL ADEE

  • Conditions de validité de la cession de parts sociales
  • Conditions pour devenir gérant de SARL
  • Engagement de la SARL pour un contrat
  • Responsabilité du gérant

Sujet DCG droit des sociétés Dossier 2 : SARL ADEE et SCI HAMO 

  • Pouvoir du gérant et consultation
  • Remboursement des parts sociales

Sujet DCG droit des sociétés Dossier 3 : SAS Loisirs Bois

  • Responsabilité pénale d’un président de SAS
  • Responsabilité pénale du commissaire aux comptes

Sujet DCG droit des sociétés Dossier 4 : Clauses de la SAS

  • Conditions de validité d’une clause d’exclusion 
  • Conditions de validité d’une clause d’inaliénabilité 

Sujet DCG 2009 de droit des sociétés

 
 

Sujet DCG droit des sociétés Dossier 1

  • Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance 
  • Conditions de nomination au directoire

Sujet DCG droit des sociétés Dossier 2

  • Cumul mandat de membre du conseil de surveillance et contrat de travail
  • Procédure de conclusion d’un contrat de travail avec un membre du conseil de surveillance 

Sujet DCG droit des sociétés Dossier 3

  • Caractéristiques des actions de préférence
  • Organe compétent pour décider d’une augmentation de capital

Sujet DCG droit des sociétés Dossier 4

  • Relever les infractions 
  • Donner les obligations d’un commissaire aux comptes

Sujet DCG droit des sociétés Dossier 5

  • Conséquences d’une erreur professionnelle d’un commissaire aux comptes