Les principes comptables de régularité, de sincérité et d’image fidèle

Mis à jour le 04/05/2017

Les principes comptables de Régularité, de Sincérité et d’Image Fidèle constituent les « fondations » de notre comptabilité. Toute écriture, tout traitement comptable repose avant tout sur ces principes comptables qui forment un tout indissociable.

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Le principe comptable de Régularité

Le principe comptable de Régularité rappelle que les comptes d’une société sont établis par référence à des principes et règles comptables définis par les textes réglementaires et la doctrine. Lorsque des options existent sur les modalités d'application des principes comptables, ces options doivent être clairement explicitées dans l'annexe aux comptes et être appliquées de manière constante d'un exercice à l'autre.
Dans le cas exceptionnel où l’application d’un principe comptable se révèle impropre à donner une image fidèle, il y est dérogé. La justification et les conséquences de la dérogation sont mentionnées dans l’annexe.

Le principe comptable de Sincérité

Le principe comptable de sincérité est l'application de bonne foi de ces règles et principes comptables.
En effet, les règles et procédures sont appliquées avec sincérité afin de traduire la connaissance que les responsables de l’établissement des comptes ont de la réalité et de l'importance relative des événements enregistrés. 
Le principe comptable de Sincérité est essentiel. Elle fait reposer sur les dirigeants de l’entreprise, c'est-à-dire les personnes les mieux renseignées et donc les plus capables d’avoir une vision globale de la situation de l’entreprise, la responsabilité de traduire la situation économique réelle de l’entreprise de manière loyale.

Le principe comptable d’Image Fidèle

Le principe comptable d'image fidèle qualifie la traduction des opérations ainsi donnée dans les comptes, du résultat des opérations, de la situation financière et du patrimoine de l'entité. En effet, le principe comptable d’image fidèle ne peut se résumer par le simple respect des principes comptables. Le respect des principes (régularité) est nécessaire, mais malheureusement pas toujours suffisant pour atteindre l’image fidèle. 
En outre, le principe comptable d’image fidèle est une notion globale et assez imprécise qui intègre, non seulement, le respect des règles (les principes comptables, en l’espèce), mais aussi une sorte d’obligation de fournir loyalement toute l’information utile et pertinente pour permettre à des tiers d’avoir, à travers les états financiers, une perception exacte de la réalité économique de l’entreprise. L’image fidèle est, en quelque sorte, la meilleure traduction possible de la situation de l’entreprise. 
L’image fidèle doit être fournie globalement par les états financiers, c'est-à-dire par le bilan, le compte de résultat et l’annexe.
Sur la forme, la présentation des comptes doit également contribuer à donner une image fidèle. L’article 123-15 Code de Commerce prévoit notamment que "Le bilan, le compte de résultat et l'annexe doivent comprendre autant de rubriques et de postes qu'il est nécessaire pour donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entreprise.
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Commentaires
bonjours puis-je savoir les conséquences global des principes comptables sur la comptabilité de l'entreprise? et aussi sur ces dirigeant?..bref sur tout.
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