- Toutes les déclarations de TVA doivent être enregistrées dans la comptabilité de l’entreprise selon son régime (simplifié ou normal).
- Régime simplifié (CA12) : saisie en fin d’année, en tenant compte des acomptes versés et de la TVA collectée/déductible.
- Régime normal (CA3) : saisie mensuelle ou trimestrielle, selon les déclarations, avec TVA collectée et déductible.
- Les crédits de TVA sont enregistrés au débit du compte 445670 et les soldes à payer au compte 445510.
- L’utilisation de fonctionnalités automatisées du logiciel comptable accélère la saisie et réduit les erreurs.
- Les contrôles consistent à vérifier que le compte TVA à payer (445510) est à zéro et à rapprocher la TVA collectée avec la TVA théorique des ventes.
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Une entreprise doit enregistrer dans sa comptabilité toutes les déclarations de TVA qui ont été remplies durant l'année et envoyées au centre des impôts. L'écriture de ces déclarations dans le journal des opérations diverses diffère en fonction du régime de TVA dont relève l'entreprise (régime simplifié ou régime normal).
La déclaration CA12 (pour le régime simplifié) sera comptabilisée à la fin de l'année tandis que la déclaration CA3 (pour le régime réel) sera comptabilisée à la fin du mois ou du trimestre en fonction des cas.
Écrire la TVA ?
La saisie d'une écriture de TVA consiste à enregistrer toutes les déclarations de TVA qui ont été remplies durant l'année et envoyées au centre des impôts.
Comment passer les écritures de TVA ?
Ces écritures sont comptabilisées en fonction du régime de TVA dont relève l'entreprise : régime simplifié ou régime normal.
Entreprise relevant du régime simplifié d'imposition (RSI).
Les acomptes versés en cours d'année seront enregistrés lorsqu'ils apparaissent sur les extraits bancaires de la façon suivante :
| Numéros de compte | Libellé écriture de jj/mm/aaaa | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 445810 | Acompte RSI du 1er trim | 2000 | |
| 512000 | Acompte RSI | 2000 |
La déclaration de fin d'année (CA12) sera enregistrée comme suit en admettant que la déclaration fasse ressortir une TVA collectée de 10 000, une TVA déductible de 5 000 et des acomptes versés pour 3 000 :
| Numéros de compte | Libellé écriture de jj/mm/aaaa | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 445710 | TVA collectée de l'année | 10000 | |
| 445660 | TVA sur biens et services | 5 000 | |
| 445810 | Acomptes versés de l'année | 3 000 | |
| 445510 | TVA à décaisser | 2 000 |
Si la déclaration fait apparaître un crédit de TVA, il sera comptabilisé au débit du compte 445670.
Entreprise relevant du régime normal de TVA
Il s'agit d'enregistrer les déclarations de TVA (CA3) déposées en cours d'année selon le modèle suivant en prenant pour exemple les sommes : TVA collectée 4 000, TVA déductible 1 500 :
| Numéros de compte | Libellé écriture de jj/mm/aaaa | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 445710 | TVA collectée du mois | 4 000 | |
| 445660 | TVA déductible du mois | 1 500 | |
| 445510 | TVA à payer du mois | 2 500 |
Si la déclaration fait apparaître un crédit de TVA, il sera comptabilisé au débit du compte 445670.
Quand saisir les déclarations de TVA ?
La déclaration CA12 dans le cas du régime simplifié sera saisie en fin d'année. Les déclarations CA3 du régime réel seront saisies à la fin du mois ou du trimestre selon le cas.
Quelles sont les astuces pour que ma saisie soit fiable et rapide ?
Il faut utiliser au maximum les fonctionnalités du logiciel comptable : la création d'écritures automatiques pour les déclarations de TVA mensuelles ou trimestrielles permet de gagner du temps.
Comment contrôler ma saisie des écritures de TVA ?
Le premier contrôle consiste à vérifier que le compte de TVA à payer (445510) soit à zéro après chaque règlement.
Le deuxième contrôle est de rapprocher pour une même période, le compte de TVA collectée (445710) avec la TVA théorique obtenue en multipliant les comptes de ventes (70) par leur taux de TVA respectifs.
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