Prorata : Définition et règles de calcul

Mis à jour le 23/11/22
Sommaire

    Qu'est-ce que ça veut dire prorata ? Définition

    Un "prorata" est une expression latine qui signifie en proportion de quelque chose. Cette notion peut être assimilée à un taux d'intérêt. Il apparait lorsqu'il y a une volonté de calculer un montant en proportion d'autre chose.

    Nous pouvons prendre l'exemple d'un contrat d'assurance qui est pris en cours de mois dès lors, il y aura un prorata pour calculer le montant que nous devons payer pour le mois, le montant sera différent selon la date à laquelle le contrat est souscrit.

    Ainsi l'entreprise ne paiera seulement le montant pour lequel elle est assuré par le contrat d'assurance.

    Quand doit-on utiliser le prorata ?

    Les "prorata" est principalement utilisé par les entreprises qui souhaitent calculer un montant, le prorata donnera pour résultat un coefficient auquel nous allons le multiplier par le montant concerné.

    Quand appliquer un prorata de TVA ?

    Concernant le prorata de TVA, il correspond à un taux pour le quel une entreprise peut déduire un montant de TVA selon ce quelle a pu collecter au près de ses clients même si elle n'a pas facturé de TVA a tous ses clients.

    Ce prorata est applicable aux entreprises qui effectue des opérations où la TVA est appliquée et des opérations où la TVA ne l'est pas.

    Comment faire un calcul au prorata ?

    Pour pouvoir faire un calcul au prorata, nous pouvons appliquer la règle de 3. Nous devons donc multiplier le montant de ce que l'on souhaite calculer et le diviser par ce qui est réalisé sur ce qui est prévu.

    Qu'est-ce que le prorata temporis ? Comment se calcule-t'il ?

    Le prorata temporis est une expression latine qui nous signifie en proportion du temps qui s'écoule. Nous le retrouvons principalement pour calculer les amortissements d'une immobilisation par exemple.

    Ce que nous pouvons observer c'est que pour une immobilisation, la première et la dernière échéance de l'amortissement seront calculées selon un prorata temporis si et seulement si le bien est acquis en cours d'année civile.

    Dès lors qui l'est, nous devrons appliquer un prorata temporis mais il y a une nuance à observer, car si le bien est amortissable en linéaire nous allons retenir le premier jour de mise en service du bien. Si le bien est amortissable en dégressif alors nous allons retenir le premier jour du mois d'acquisition du bien.

    De la même façon que le prorata, le prorata temporis se calcul suivant la règle de 3. Le montant du bien que l'on multiplie par le nombre de jours d'utilisation sur 360 jours.

    Image
    antoine-richard-expert-comptable
    Antoine RICHARD
    Accompagnement des freelances chez L-Expert-Comptable.com

    Depuis 2016 Antoine accompagne et conseille les indépendants aussi bien sur la création que l'optimisation des sociétés, le tout avec le sourire ! Pour lui la digitalisation et la proximité ne sont pas deux termes opposés mais bien complémentaires !