La coentreprise – ou Joint-Venture en anglais - consiste en un contrat de collaboration entre deux ou plusieurs entreprises dans le but de mettre en commun une stratégie (mutualisation des coûts et des risques). Son objectif est généralement la conquête d’un nouveau marché ou d’un nouveau pays grâce à la complémentarité des entreprises membres de la Joint-Venture. La fiscalité de la coentreprise dépend de sa forme juridique (société, filiale, etc). L’avantage de la Joint-venture est la complémentarité des entreprises. Le danger réside dans le conflit entre les membres risquant de freiner, voire de paralyser la stratégie de la Joint-Venture.
La Joint-Venture, en anglais ou coentreprise, en français : définition
Une coentreprise - en anglais « Joint-Venture (JV) » - est un accord de collaboration entre deux ou plusieurs entreprises dont la durée est souvent déterminée. La Joint-Venture est utilisée dans le cadre d’une stratégie commune de développement. Elle représente la possibilité, pour chaque entreprise membre, de s’implanter dans un nouveau secteur ; de conquérir un nouveau marché ou un nouveau pays grâce à leur complémentarité.
Les coentreprises peuvent décider de créer une succursale ou une société en participation (sans personnalité morale) ou une véritable société en commun, dont les titres financiers seront partagés en fonction de leurs apports (sous forme de SAS, de SARL... Sous forme de filiale ou non...).
Pourquoi faire une joint-venture ? Les objectifs de la coentreprise
Les objectifs de la création d’une Joint-Venture sont multiples et touchent plusieurs domaines comme la production, la recherche et développement, etc. Par exemple, la création d’une coentreprise permet de mettre en place un lieu commun de recherche scientifique entre les entreprises collaboratrices, en vue d’améliorer leurs produits respectifs et complémentaires sur une chaîne de valeur.
La coentreprise peut mener à la fabrication commune d’un nouveau produit sur un même site. Elle peut viser un renforcement industriel dans un domaine en particulier ou encore le test en commun d’une nouvelle filière.
Dans tous les cas, l’entité Joint-Venture permet une création commune/stratégie commune et une mutualisation des coûts et des risques.
Comment faire/créer une joint-venture ?
Il existe deux structures de joint-venture : soit uniquement contractuelle avec un contrat de collaboration, soit à la fois contractuelle et sociétaire avec un contrat de collaboration et une filiale commune.
Les mentions obligatoires dans un contrat de Joint-Venture
Un contrat de Joint-Venture peut être signé par les entreprises pour fixer les termes de l’association entre les différentes entités. Ce contrat de collaboration doit comporter les mentions suivantes :
- la forme juridique adoptée
- le fonctionnement de l’entité : les apports de chaque entreprise, leurs droit de vote et leurs pouvoirs, le montant du capital, la possibilité de contracter des emprunts bancaires...
- les objectifs de la Joint-Venture en termes de nombre de produits vendus, de chiffre d’affaires...
- la durée de la Joint-Venture
- les modalités de création de la coentreprise : durée d’association, direction et fonctionnement du bureau
- les modalités de répartition des coûts, des investissements et des bénéfices
- les modalités de séparation et de règlement des conflits entre entreprises associées en cas de difficultés à poursuivre correctement l’activité
- une clause d’imprévision ajoutée au contrat de Joint-Venture permet de réviser les clauses du contrat en cas d’imprévu qui remettrait en cause l’existence de la coentreprise
Les informations sur la fiscalité de la coentreprise
La fiscalité de la coentreprise dépend de sa forme juridique. De manière générale, lorsqu’elle est dotée de la personnalité morale, elle est soumise à l’impôt sur les bénéfices selon le taux en vigueur dans son pays d’imposition (normalement le pays d’implantation). Les entreprises membres sont fiscalisées en cas de distribution du bénéfice net , selon leur propre fiscalité.
Lorsque la coentreprise n’a pas la personnalité morale, les bénéfices sont réintégrés au résultat de chaque entreprise selon les proportions mentionnées dans le contrat.
La Joint-Venture : avantages et inconvénients
Les avantages de la Joint-Venture :
- Les charges, les investissements et les risques sont partagés entre toutes les coentreprises.
- L’association de plusieurs entreprises dans une Joint-Venture conduit à une pluralisation et à une complémentarité des compétences pour entreprendre la conquête de nouveaux marchés et l’acquisition d’expérience lors d’une diversification des tâches.
- La Joint-Venture permet de réussir son implantation dans un nouveau pays via l’association avec une entreprise locale.
Les inconvénients de la Joint-Venture :
- La Joint-Venture peut conduire à une prise de décision compliquée pour les différentes entités. Il faut prendre en compte les intérêts de chacun, éventuellement divergents. Les décisions peuvent être ralenties, entraînant un danger pour la survie de la coentreprise. Une coopération de bonne qualité et une répartition judicieuse des pouvoirs sont nécessaires entre les entreprises.
- L’entreprise seule ne peut s’approprier tout le bénéfice de l’opération.
La Joint-Venture obligatoire (barrière non tarifaire) : exemple de la Chine
Parfois, lors d’un développement à l’international, la Joint-Venture est obligatoire (barrière non tarifaire), notamment en Chine, par exemple, où l’entreprise étrangère est obligée de s’associer avec une entreprise locale pour pénétrer le marché visé.
