L’optimisation fiscale est une matière à la fois méconnue et possédant des attraits indéniables. En effet, en plus de l’aspect purement économique, son impact psychologique est important puisque le contribuable a l’impression d’être « plus fort que le fisc », tout en restant dans la légalité. Toutefois, les mécanismes qui la régissent sont fort complexes et cet article vous propose d’en découvrir la teneur.
Crédits et réductions d’impôt.
Les réductions et crédits d’impôts viennent en diminution de l’impôt du. En règle générale, leur montant est déterminé en proportion de certaines dépenses réalisées dans un secteur que le législateur veut favoriser (immobilier locatif, outre-mer, salariat à domicile, recherche…). Leur nombre est très important et devant une telle multitude, il est parfois difficile de s’y retrouver. Avant de réaliser une dépense ouvrant droit à un crédit ou à une réduction d’impôt, il conviendra avant tout de se pencher sur la rentabilité globale d’un tel investissement. Ainsi, la prise en compte de l’économie globale (comprenant, entre autres, l’avantage fiscal) de celui-ci doit primer sur un réductionnisme fiscal.
Exonérations
- les revenus tirés d’un PEA,
- les indemnités de licenciement,
- les plus values ayant fait l’objet d’un abattement pour durée de détention,
- les plus values réalisées lors d’un départ à la retraite,
- certaines pensions…
- les plus values sur titres de participation,
- les distributions intra groupe,
- les bénéfices réalisés par certaines entités (jeunes entreprises innovantes, entreprises situées dans certaines zones du territoire…)
Taux spécifiques
Schémas complexes
- l’endettement,
- les démembrements de propriété,
- les restructurations (fusions, intégration fiscale, scission…)
Emilie accompagne nos freelances chez L-Expert-Comptable.com. Diplômée de l'ICN Business School avec un Master en Ingénierie d'Affaires et Marketing, Emilie possède une solide formation académique qui complète son expertise professionnelle.
