La cogérance est la gestion d’une société par deux gérants au minimum. Les co-gérants gèrent et administrent la société avec des rôles identiques à celui d'un gérant Seul. Les co-gérants s’appuient l'un sur l’autre pour faire fonctionner la société de manière continue. Toutefois, placer plusieurs gérants à la tête d’une société multiplie les risques de mésentente. Si les associés n’ont plus confiance en eux, ils peuvent révoquer les co-gérants à tout moment.
Qu’est-ce que la cogérance ?
Dans la grande majorité des cas, une société créée est gérée par un seul gérant. Toutefois, il arrive que deux personnes ou plus se retrouvent à la tête d’une même société en tant que gérants. C’est ce qu’on appelle la cogérance. Les gérants doivent gérer la société ensemble et détiennent les mêmes prérogatives.
Quel est le rôle des co-gérants ?
Le rôle des co-gérants est identique à celui d’un gérant à la seule différence que les gérants sont au minimum deux. Les cogérants gèrent et administrent la société. Ils concluent les contrats au nom et pour le compte de la société, signent les documents officiels : factures, contrats, etc. Les gérants sont désignés par les associés mais ils ne sont pas nécessairement associés eux-mêmes (possibilité de cumuler ces deux fonctions).
Les avantages de la cogérance
La charge de la gérance est répartie entre les co-gérants.
Les associés peuvent élire les gérants pour une durée déterminée.
En cas d'absence d'un co-gérant, l’autre assure le bon développement de l'entreprise.
Les inconvénients de la cogérance
Les co-gérants disposent des mêmes pouvoirs et prérogatives. Ils sont sur un pied d’égalité. Les associés doivent leur faire confiance car ils sont responsables de la société.
L'entente est primordiale dans la cogérance. L’incapacité de s’entendre et de prendre des décisions d’un commun accord cause préjudices à la société. Les actes pris par l’un ne doivent pas contredire ceux pris par l’autre des co-gérants. Dans le cas toutefois où les co-gérants ne parviennent pas à gérer ensemble la société, il est possible pour les associés de les révoquer librement.
Quid de la révocation d’un co-gérant associé ?
Il est possible, dans une société, de cumuler les fonctions de co-gérant et d’associé. Dans ce cas, il faut voir ce qu’il se passe lorsque le co-gérant est évincé de ses fonctions : reste-t-il associé ? La réponse est oui. Le co-gérant révoqué, en principe, conserve sa fonction d’associé puisqu’il continue de détenir des parts ou actions. En revanche, dans le cas particulier de la SAS, puisque les règles y sont plus souples que dans d’autres formes juridiques, il peut en être différemment. En effet, il est possible de prévoir dans les statuts une clause obligeant le co-gérant évincé à vendre ses actions soit à la société directement, soit aux autres associés. C’est notamment le cas lorsqu’il y a une grave mésentente avec les autres associés. De plus, dans le cadre de l’assemblée générale réunie pour voter l’éviction ou non du co-gérant associé, ce dernier, justement parce qu’il est aussi associé, peut lui-même prendre part. Il participe donc à la prise de décision concernant son maintien au poste de gérant ou sa révocation.
Fanny aide les entrepreneurs au quotidien depuis 5 ans, toujours de bonne humeur, elle aime l'humour mais traite toujours les dossiers de nos clients avec beaucoup de sérieux !
