Les revenus des capitaux mobiliers

L'article en brefL'univers des revenus des capitaux mobiliers est d'une richesse et d'une complexité certaine, reflétant la diversité de ces revenus. On y trouve notamment les dividendes, dont le montant fluctue au gré des aléas des sociétés, mais également des placements à revenu fixe comme les bons du Trésor et les créances. S'ajoutent à cela des options plus spécifiques, telles que les Sicav ou les parts de sociétés de capital-risque. Chacune de ces catégories possède ses propres caractéristiques et implications, ce qui en fait un terrain fertile pour les investisseurs avisés.

L'imposition des revenus des capitaux mobiliers est un véritable labyrinthe, avec ses règles et exceptions qui varient en fonction de la nature du revenu. Par exemple, les dividendes peuvent jouir d'un abattement significatif sous certaines conditions, tandis que d'autres revenus peuvent être totalement exonérés, comme ceux issus d'un PEP. Il est également important de noter les prélèvements sociaux, constants et inévitables, ainsi que l'option d'un prélèvement libératoire, dont les bénéfices ne sont pas toujours immédiatement perceptibles. Ce panorama fiscal offre un aperçu captivant des multiples facettes de l'imposition des revenus des capitaux mobiliers.
Temps de lecture : 1minDernière mise à jour : 12/03/2024
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Ecrit par Corentin GERARDComptable et consultant en création de société chez L-Expert-Comptable.com
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Guillaume DELEMARLE
 
Expert-comptable avec plus de 9 ans d'expérience. Spécialisé dans l'accompagnement des TPE et créateurs d'entreprise.
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Le régime fiscal des revenus des capitaux mobiliers change en fonction qu’ils produisent des revenus fixes ou variables. Il ne s’agit pas d’une catégorie homogène.

Les revenus des capitaux mobiliers : Le champ d'application

Les revenus pouvant rentrer dans la catégorie des revenus des capitaux mobiliers sont très nombreux et de ce fait nous n'en feront pas un inventaire exhaustif.

Toutefois, les revenus des capitaux mobiliers peuvent être répartis dans les catégories suivantes :

  • Les dividendes et autres rémunérations assimilées : il s'agit en règle générale de revenus dont le montant varie considérablement d'une année sur l'autre, en fonction de la vie sociale,
  • Des placements à revenu fixe : cette catégorie est très vaste et comprend des sources de revenus « stables » : bons du trésor, créances, comptes courants....
  • Certains placements spéciaux comme les Sicav, les PEP, les parts de sociétés de capital-risque...

Ces catégories de revenus de capitaux mobiliers font l'objet d'une imposition que nous allons évoquer dans le paragraphe ci-dessous.

Les revenus des capitaux mobiliers : L'imposition des revenus des capitaux mobiliers

L'imposition des revenus des capitaux mobiliers est assez éclatée et il existe un certain nombre de régimes spéciaux.

Ainsi, les dividendes régulièrement distribués peuvent bénéficier d'un abattement de 40% et d'un abattement fixe alors que ces avantages ne peuvent s'appliquer si les sommes n'ont pas fait l'objet d'une distribution régulière.

En outre, certains revenus de capitaux mobiliers peuvent bénéficier d'une exonération comme ceux versés dans le cadre d'un PEP. Toutefois, dans tous les cas, les prélèvements sociaux (12,1% en 2010 et 12,3% en 2011) s'appliquent.

Par ailleurs, il est très fréquent de pouvoir opter pour un prélèvement libératoire (souvent de 18%) dont l'intérêt n'est pas toujours évident.

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