Vous trouverez dans cet article les sujets DCG de droit fiscal 2008 et 2009
Image
Sujet DCG 2008 de droit fiscal
Sujet DCG droit fiscal Dossier 1 : Taxe sur le Valeur Ajoutée (TVA) (6 points)
- Régime de TVA (type de régime, option pour autre régime, modalités de déclaration et de règlement)
- Calcul de TVA
- Crédit de TVA (expliquer la procédure de remboursement)
Sujet DCG droit fiscal Dossier 2 : Imposition des revenus et du capital (14 points)
- Présenter les missions d’un Centre de Gestion Agrée et les avantages fiscaux et les obligations des adhérents
- Déterminer des plus ou moins-values professionnelles
- Déterminer le résultat fiscal
- Calculer une réduction d’imposition liée à un don
- Calcul de l’impôt dû sur la plus-value nette à long terme
- Principe des revenus catégoriels de l’impôt sur le revenu
- Imposition des revenus mobiliers (calcul montant des dividendes imposables, expliquer mécanisme du prélèvement forfaitaire libératoire)
- Fiscalité du patrimoine, rappeler le champ d’application de l’ISF et déterminer si une entreprise fait partie des biens imposables à l’ISF
Sujet DCG 2009 de droit fiscal
Sujet DCG droit fiscal Dossier 1 : Taxe sur la Valeur Ajoutée (6 points)
Sujet DCG droit fiscal : TVA Déductible
- Définir le coefficient de déduction et ses trois composantes
- Calculer la TVA déductible
- Calculer des régularisations de TVA
Sujet DCG droit fiscal : Régularisation annuelles et globales
- Expliquer le principe du calcul des régularisations annuelles
- Calculer et quantifier les régularisations globales provoquées par la cession de ces biens
Sujet DCG droit fiscal Dossier 2 : Impôt sur les sociétés (9 points)
Sujet DCG droit fiscal : Gestion des déficits
- Expliquer les modalités d’exercice du report en arrière des déficits
- Calcul du déficit et du montant total disponible de la créance née des reports en arrière
- Donner les modalités d’utilisation de cette créance
Sujet DCG droit fiscal: Détermination du résultat fiscal
- Indiquer les conditions de l’option pour le régime société-mère et filiales
- Déterminer les montants des plus ou moins-values professionnelles
- Chiffrer les retraitements nécessaires au du calcul fiscal
Sujet DCG droit fiscal Dossier 3 : Impôt sur le revenu (5 points)
- Calculer le montant des différents revenus nets catégoriels
- Donner les options les plus favorables
- Déterminer les plus ou moins-values imposables et préciser les modalités d’imposition
Image
Damien Philbert est un membre de l'équipe chez L'Expert-Comptable.com depuis 2012. Avec plus de 11 ans d'expérience Damien est spécialisé dans l'accompagnement des freelances et entrepreneurs. Diplômé en BTS Comptabilité, il combine expertise en comptabilité et solutions digitales pour offrir un service réactif et personnalisé.
Articles similaires
