L'article en bref
- La comptabilité des médecins installés en entreprise individuelle suit la règle des recettes-dépenses, mais comporte des spécificités fiscales importantes.
- Les frais de blanchissage des vêtements de travail spécifiques sont déductibles, et un taux de 30% est appliqué pour les vêtements non spécifiques utilisés à titre professionnel.
- L'achat de blouses médicales est déductible, mais les crocs ne le sont qu'à hauteur de 30% si utilisés exclusivement pour le travail.
- Les indemnités kilométriques peuvent être déduites en fonction du choix entre les frais réels et les frais forfaitaires.
- Les frais réels comprennent l'entretien, l'amortissement, les consommables et l'assurance, tandis que des éléments comme le stationnement ou les intérêts d'emprunt ne sont pas déductibles.
- La comparaison entre les frais réels et les frais forfaitaires nécessite de calculer la quote-part des déplacements professionnels par rapport au total des kilomètres parcourus.
Perdu(e) dans la gestion comptable de votre société ?Contactez-nous !
Noté 4,9/5
Article mis à jour
Sommaire
La comptabilité des médecins installés en entreprise individuelle est généralement tenue d’après la règle des recettes dépenses. Elle parait assez simple dans sons exécution mais cache en fait une multitude de spécificités pouvant vous permettre de payer moins d’impôts.
Les spécificités comptables des médecins
Frais de blanchissage
Les dépenses vestimentaires ne sont admises en déduction que lorsqu’elles correspondent à des vêtements de travail spécifique. Pour les vêtements non spécifiques mais nécessaires au travail, la CAA Lyon a validé la méthode proposée par l’administration de retenir un taux de 30% si ces vêtements ne sont utilisés qu’a usage professionnel.
Ainsi l’achat de blouses est déductible alors que l’achat de crocs ne le serait pas qu’à hauteur de 30%.
Les frais de blanchissage liés à ces vêtements sont également déductibles.
Si vous effectuez vous-même l’entretien des blouses, l’administration admet qu’on prenne la moyenne des tarifs pratiqués par les blanchisseurs.
Exemple : La moyenne des tarifs de blanchissage de blouses est de 4€. Vous travaillez 230 jours dans l’année. Vous changez de blouses chaque jour.
La déduction des frais de blanchissage est donc de 4€ x 230j = 920 €
Indemnité kilométrique ou les frais réels
Afin d’optimiser la fiscalité, il faut comparer les deux méthodes.
La déduction des frais forfaitaires est une option qui résulte d’une tolérance administrative.
Le barème utilisé est le même que celui de l’impôt sur le revenu.
Les dépenses concernées
Il couvre :
- la dépréciation du véhicule (amortissement)
- les dépenses courantes d’entretien et de réparation
- les consommables : pneumatiques, carburants
- l’assurance
- les accessoires de protections (casques par exemple)
Ne sont pas couverts :
- Frais de stationnement du véhicule
- GPS
- Intérêt d’emprunt
- Réparation à caractère imprévisible suite à un accident par exemple
- Carte grise
Kilomètres retenus
Le professionnel de santé doit tenir un carnet de bord journalier dans lequel sont inscrits pour chaque déplacement les kilomètres réalisés et la nature du déplacement.
Pour comparer les frais réels au frais forfaitaires, il faut calculer la quote-part de déplacements professionnels par rapport au total de km parcourus avec le véhicule dans l’année.
Exemple :
Un médecin parcourt 23046 km à titre professionnel au cours de l’année 2011 avec son véhicule de 8chevaux fiscaux sur un total parcouru de 28800 km.
Frais réels :
| Assurance | 1270 € |
| GO | 2069 € |
| Entretien | 2641 € |
| Amortissement | 7537 € |
| Total | 13517 € |
| QP pro : 80% | 10814 € |
Les frais forfaitaires s’élèvent quand à eux à 9656 €.
Dans cet exemple, il est donc plus favorable de rester pour l’utilisation réelle du véhicule.
.png?width=40&name=Group%20556%20(1).png){kind=small}
Questions & réponses