Spécificités comptables et fiscales des médecins

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L'article en bref
  • La comptabilité des médecins installés en entreprise individuelle suit la règle des recettes-dépenses, mais comporte des spécificités fiscales importantes.
  • Les frais de blanchissage des vêtements de travail spécifiques sont déductibles, et un taux de 31,40% est appliqué pour les vêtements non spécifiques utilisés à titre professionnel.
  • L'achat de blouses médicales est déductible, mais les crocs ne le sont qu'à hauteur de 31,40% si utilisés exclusivement pour le travail.
  • Les indemnités kilométriques peuvent être déduites en fonction du choix entre les frais réels et les frais forfaitaires.
  • Les frais réels comprennent l'entretien, l'amortissement, les consommables et l'assurance, tandis que des éléments comme le stationnement ou les intérêts d'emprunt ne sont pas déductibles.
  • La comparaison entre les frais réels et les frais forfaitaires nécessite de calculer la quote-part des déplacements professionnels par rapport au total des kilomètres parcourus.
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Guillaume DELEMARLE

Expert-comptable chez L-Expert-Comptable.com
Article mis à jour
Sommaire

La comptabilité des médecins installés en entreprise individuelle est généralement tenue d’après la règle des recettes dépenses. Elle parait assez simple dans sons exécution mais cache en fait une multitude de spécificités pouvant vous permettre de payer moins d’impôts.

Les spécificités comptables des médecins

Frais de blanchissage

Les dépenses vestimentaires ne sont admises en déduction que lorsqu’elles correspondent à des vêtements professionnels spécifiques, c’est-à-dire des tenues qui ne peuvent pas être portées dans la vie courante (par exemple : blouse médicale, bleu de travail, uniforme ou équipement de protection).

En revanche, les vêtements ordinaires, même portés dans le cadre de l’activité professionnelle (costume, chaussures classiques, etc.), ne sont en principe pas déductibles.

Ainsi, l’achat de blouses professionnelles est déductible, alors que l’achat de chaussures ou vêtements pouvant être utilisés dans la vie courante ne l’est généralement pas, sauf s’ils constituent un équipement de sécurité ou une tenue professionnelle spécifique.

Les frais de blanchissage et d’entretien liés à ces vêtements professionnels sont également déductibles.

Lorsque ces frais sont facturés par un pressing ou un blanchisseur, la déduction se fait pour leur montant réel sur présentation des justificatifs.

Si vous effectuez vous-même l’entretien des vêtements professionnels, l’administration fiscale admet qu’une évaluation du coût puisse être réalisée, par exemple en se basant sur les tarifs pratiqués par les blanchisseurs pour des prestations similaires.

 
Exemple : La moyenne des tarifs de blanchissage de blouses est de 4€. Vous travaillez 230 jours dans l’année. Vous changez de blouses chaque jour.
 
La déduction des frais de blanchissage est donc de 4€ x 230j = 920 €

Indemnité kilométrique ou les frais réels

Afin d’optimiser la fiscalité, il faut comparer les deux méthodes.
La déduction des frais forfaitaires est une option qui résulte d’une tolérance administrative.
Le barème utilisé est le même que celui de l’impôt sur le revenu. 

Les dépenses concernées

Il couvre :
  • la dépréciation du véhicule (amortissement)
  • les dépenses courantes d’entretien et de réparation
  • les consommables : pneumatiques, carburants
  • l’assurance
  • les accessoires de protections (casques par exemple)
Ne sont pas couverts :
  • Frais de stationnement du véhicule
  • GPS
  • Intérêt d’emprunt
  • Réparation à caractère imprévisible suite à un accident par exemple
  • Carte grise

Kilomètres retenus

Le professionnel de santé doit tenir un carnet de bord journalier dans lequel sont inscrits pour chaque déplacement les kilomètres réalisés et la nature du déplacement.
 
Pour comparer les frais réels au frais forfaitaires, il faut calculer la quote-part de déplacements professionnels par rapport au total de km parcourus avec le véhicule dans l’année.
 
Exemple
Un médecin parcourt 23046  km à titre professionnel au cours de l’année 2011 avec son véhicule de 8chevaux fiscaux sur un total parcouru de 28800 km.

Frais réels :

Assurance1270 €
GO2069 €
Entretien2641 €
Amortissement7537 €
Total13517 €
QP pro : 80%10814 €
Les frais forfaitaires s’élèvent quand à eux à 9656 €.
Dans cet exemple, il est donc plus favorable de rester pour l’utilisation réelle du véhicule.

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A propos de l'auteur

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Guillaume DELEMARLE
Expert-comptable avec plus de 9 ans d'expérience. Spécialisé dans l'accompagnement des TPE et créateurs d'entreprise.
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