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Le calcul de l'impôt en 2011

Publié le 18/01/2011


Vous souhaitez savoir comment vont être imposés vos revenus en 2011, et vous commencez à paniquer, car le calcul de l’impôt en 2011 est toujours aussi complexe. Pas de soucis l’expert-comptable.com est là pour vous aider à comprendre cette déclaration. Le calcul d’impôt sur le revenu est souvent un moment pénible pour les Français. La question a de quoi intéresser, car le montant des impôts prélevés n’est jamais négligeable. Nous allons voir comment calculer vos impôts pour vos revenues de 2011.

Comment calculer vos impôts en 2011 ?

Etape 1 : Calcul du revenu brut global

Pour calculer vos revenus de 2011, vous devez commencer par calculer le revenu brut global qui se compose des :

  • Salaires perçus
  • Revenus fonciers
  • Pensions perçues
  • Rémunération des dirigeants de société
  • Bénéfices commerciaux
  • Bénéfices non commerciaux
  • Bénéfices agricoles
  • Plus-values immobilières, sur valeurs mobilières, sur biens meublés, professionnelles 

Etape 2 : Calcul du revenu net global de 2011

Pour obtenir le revenu net global de 2011, vous devez déduire du revenu brut global de 2011 obtenu à l'étape 1 ces différents éléments

  • Déficit foncier
  • Pension alimentaire versée
  • Perte de capital liée à la création d'entreprise

Etape 3 : Calcul du revenu net imposable de 2011

Revenu net imposable = Revenu net global * 0,9 - (N * 5568)

N représente le nombre d'enfant à charge de moins de 21 ans ou étudiant de moins de 25 ans qui ne rentre pas dans le foyer fiscal.

Etape 4 : Calcul des parts du quotient familial de 2011

Un célibataire, divorcé ou veuf, possède une part fiscale
Un couple marié ou pacsé, possède deux parts fiscales
Pour chaque enfant à charge, vous pouvez ajouter des parts. Les deux premiers enfants rapportent 0,5 part chacun, les enfants à partir du troisième inclus apportent 1 part chacun.

Etape 5 : Calcul du quotient familial 2011

Pour effectuer le calcul de l'impôt 2011, nous devons également calculer le quotient familial.

Quotient familial = Revenu net imposable / Nombre de parts fiscales

Etape 6 : Calcul de la tranche marginale d'imposition de 2011

Nous allons maintenant déterminer votre tranche marginale d'imposition (TMI)

Quotient familial Taux d'imposition

 

Entre 0 et 5 963 0 %
Entre 5 964 et 11 896 5,5 %
Entre 11 897 et 26420 14 %
Entre 26421 et 70 830 30 %
Au dessus de 70 830 41%

 

Attention une personne ayant une TMI de 9 000 € sera imposée entre 0 et 5 963 € à 0% et entre 5964 € et 9 000 € à 5,5%. L'ensemble de son revenu de 2011 ne sera pas imposé à 5,5%.

 

Pour calculer votre impôt brut vous devez additionner le montant des différentes tranches puis les multiplier par votre quotient familial.

 

Prenons un exemple, un couple avec un enfant ayant un revenu net global de 26 000 €.
Leur revenu imposable est de 26 000 * 0.9 = 23 400 €. Ils ont 2,5 parts fiscales et leur tranche marginale d'imposition est de 23 400 / 2,5 = 9 360 €.
Leur tranche d'imposition est de (5 963 - 0) * 0 + (9360 - 5964) * 5,5% = 186,78 €
Ils paieront donc 186,78 * 2,5 = 466,95 €.

Etape 7 : Décote et réduction maximale par enfant

Il existe deux autres règles à savoir :

 

1) Chaque enfant ne peut vous faire bénéficier que d'un maximum de 2301 € de réduction d'impôt. Par exemple si vous deviez 8 000 € d'impôt sans prendre en compte vos deux enfants, alors votre impôt ne pourra être inférieur à 8 000 - (2301 * 2) = 3 398 €.

 

2) Il existe également une décote de l'impôt pour les personnes ayant un impôt brut inférieur à 866€. Voyons comment cela fonctionne avec notre exemple précédent, le couple bénéficiera d'une décote de (866/2) - (467/2) = 200 €.

 

Au final notre couple paiera 467 - 200 = 267 € d'impôt en 2011.

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