Accidents de travail : comment réduire la facture pour l'entreprise ?

Mis à jour le 24/11/22
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    Les accidents du travail et les maladies professionnelles constituent un foyer de dépense parfois très lourd pour les entreprises, que les changements de tarification intervenus en 2010 ont encore attisé. Il est cependant possible de diminuer le cout.

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    Accidents de travail comment réduire la facture pour l'entreprise

    Mot d’ordre : prévention

    C’est le mot d’ordre des CHSCT, c’est aussi ce que la tarification « bonus / malus » entend défendre : les actions de prévention en entreprise sont le meilleur moyen de réduire les coûts d’accidents du travail. Tout d’abord parce que la prévention reste le meilleur moyen d’éviter que l’accident ne se produise, ou même ne se reproduise. Mais également parce que des pénalités importantes peuvent être imposées à une entreprise qui n’aurait pas mis en œuvre les mesures de prévention nécessaires. Dans le même esprit, les PME et TPE qui réalisent des actions de préventions bénéficient de subventions.

    Transparence et organisation

    La complexité de la procédure liée aux accidents du travail et son caractère chronophage sont souvent à l’origine d’une prise en charge inadaptée, ou d’erreurs de déclaration qui peuvent coûter chers. Pour éviter ces coûts inutiles, la mise à disposition d’un correspondant RH peut être une solution utile. Le recours peut également se faire en externe, puisque des cabinets de conseil proposent désormais un accompagnement, qui a pour objectif affiché la réduction des coûts en question. 

    Coûts moyens

    Cependant, la mise en place d’un barème des coûts moyens en 2010 souligne la difficulté pour l’entreprise de réguler un coût qui lui échappe largement. Désormais, le taux AT-MP n’est plus calculé à partir du coût réel de chaque sinistre survenu dans l’entreprise, mais en fonction de coûts moyens calculés chaque année par secteur d’activité au niveau national. Cette tendance à décorréler le coût des accidents de la prévention du nombre d’accidents déplorés dans l’entreprise permet de lisser ce coût entre les entreprises, mais augmente le sentiment de subir une charge supplémentaire et indépendante de leurs actions.

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    Pauline MARIÉ

    Accompagnement des freelances en comptabilité et création d'entreprise chez L-Expert-Comptable.com

    Malgrè son nom Pauline reste toujours accesible pour répondre à toutes les interrogations des freelances mais également les conseiller en matière d'optimisation !