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Le quotient familial

Mis à jour le 18/02/2014

Le quotient familial consiste à diviser le revenu global du foyer par le nombre de parts de celui-ci. Le quotient familial permettra dans un premier temps de déterminer votre tranche d’imposition et par la suite votre impôt global.


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Le quotient familial : le calcul du nombre de parts

L’un des déterminants du quotient familial est le nombre de parts du foyer fiscal. Il existe des règles simples concernant cette détermination mais il existe des exceptions pour alléger les familles monoparentales ou en concubinage.

Une personne seule représente une part, dans ce sens un couple marié ou pacsé équivaut à 2 parts. Le premier et le deuxième enfant valent ½ part chacun mais à partir du troisième enfant chacun d’entre eux valent une part.

 Le quotient familial : Récapitulatif du nombre de parts

Enfants a charge 0 1 2 3

Couple 2 Parts 2.5 parts 3 parts 4 parts

Veuf 1 part 2.5 parts 3 parts 4 parts

Célibataire seul 1 part 2 parts 2.5 parts 3.5 parts

Le quotient familial : le calcul du quotient familial

Le quotient familial est égal au revenu imposable divisé par le nombre de part du foyer. Il va permettre de déterminer le revenu imposable par part et donc la tranche d’imposition s’y référant.

Exemple de calcul d'un quotient familial :

un couple marié ayant deux enfants à dégager un revenu global de 75 000. Le quotient familial de ce foyer est de : 75 000/3 = 25 000

Le quotient familial : le calcul de votre tranche d’imposition et de l’impôt

Pour déterminer votre impôt, il convient donc de déterminer votre quotient familial et ensuite de l’appliquer au barème d’imposition afin de déterminer votre tranche d’imposition. Une fois la tranche d’imposition déterminée vous pourrez calculer le montant de votre impôt.

Pour rappel :

•  5 964 euros à 11 896 euros : 5,50%  

• 11 897 euros à 26 420 euros : 14%  

•  26 421 euros à 70 830 euros : 30%  

•  Plus de 70 830 euros : 41%

Reprenons l’exemple : un couple marié ayant deux enfants a dégagé un revenu global de 75 000. Le quotient familial de ce foyer est de : 75 000/3 = 25000

La tranche d’imposition de la part est de 14% 25 000 € est compris entre 11897 et 26420 €

Impôt par part = (5 963-0) x 0% + (250000-11 897) x 14% = 1834€

Donc l’impôt brut global = Impôt par part x Nombre de parts = 1834  x 3 =  5502€

Le taux global d’imposition de ce foyer est de 5502/75 000 = 7.4%

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