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Taxes

Toutes les taxes concernant les sociétés sont abordées par L-Expert-comptable.com. Vous êtes dirigeant ou responsable financier d'une entreprise, et souhaitez savoir quelles sont les taxes vous concernant, selon votre forme juridique et la situation de votre entreprise ? Ou simplement avoir plus de détails sur le fonctionnement d'une taxe ? Vous êtes au bon endroit, grâce aux articles de L-Expert-comptable.com.

  • Le système des cédules (ou catégories) en matière d’impôt sur le revenu peut poser problème lorsque des recettes n’épousent pas les contours des catégories déterminées. Pour cette raison, une catégorie « fourre tout » a été créée, celle des bénéfices non commerciaux, permettant d’imposer les revenus difficilement cataloguables. Voyons plus en détails ce dont se compose cette catégorie.

    par Marine - le02/04/2012

  • Avec la CFE (Cotisation Foncière des Entreprise), la CVAE fait partie intégrante de la nouvelle taxe professionnelle appelée désormais CET (Contribution Economique Territoriale). La CVAE est répartie entre les communes pour 26,5%, les départements pour 48,5% et les régions pour 25%. Nous verrons dans cet article quelles sont les entreprises assujetties à la CVAE puis nous vous donnerons des indications sur son montant et son paiement puisque la CVAE se paie en acompte sous certaines conditions.

    par Camille Gellée - le07/02/2012

  • En tant que gérant ou associé d’une société, vous avez certainement entendu parler de la CVAE, Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises. Avec la CFE (Cotisation Foncière des Entreprises), elle constitue la nouvelle taxe professionnelle appelée désormais CET, Contribution Economique Territoriale. Nous verrons dans cet article à qui d’adresse la déclaration CVAE et quelles sont les démarches à effectuer pour déclarer sa CVAE.

    par Camille Gellée - le07/02/2012

  • Aujourd’hui, du fait de la décentralisation (et d’une certaine prestidigitation fiscale qui consiste à transférer une partie du bénéfice de l’impôt de l’Etat vers les collectivités territoriales), les impôts locaux pèsent de plus en plus lourd sur les contribuables. Le présent article vient vous donner des précisions sur deux d’entre eux : la taxe d’habitation et la taxe foncière

    par - le04/11/2011

  • Le RSI est le plus récent des régimes sociaux français. Sa création est en adéquation avec cette volonté globale de simplifier les démarches administratives pour les créateurs d’entreprises. Avec ce nouveau régime, la situation des travailleurs non salariés commencent à ressembler de plus en plus à celle des travailleurs salariés exceptés pour le chômage et la retraite. Mais quelles sont les taux des cotisations au RSI ?

    par Camille Gellée - le02/11/2011

  • Les cotisations sociales sont versées à l’URSAAF et servent à financer la sécurité sociale. Vous les trouvez sans doute trop lourdes puisque c’est de l’argent que vous ne touchez pas directement. Néanmoins, elles vous permettent de bénéficier d’indemnités journalières en cas de congé maladie, d’être remboursé de vos dépenses de santé, de bénéficier de la retraite… Elles ont un rôle primordial dans notre système de santé. Nous allons voir ci-dessous comment elles sont calculées.

    par Camille Gellée - le02/11/2011

  • Découvrez en plus sur la TVS 2011 (Taxe sur les Véhicules de Sociétés) et les particularités de cette taxe. Si la France est le pays des 365 sortes de fromages, c’est également une contrée où fleurissent de très nombreux impôts et taxes qui constituent le paysage fiscal de notre pays. Parmi ceux-ci, on peut citer la TVS, qui peut peser assez lourd sur les comptes des sociétés. L-Expert-comptable.com vient vous en expliquer le fonctionnement.

    par - le28/10/2011

  • Les prélèvements sociaux sont constitués principalement par la contribution sociale généralisée (CSG) et la contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS). La première a été instituée en 1990 pour financer la protection sociale puis la seconde apparait en 1996, pour tenter de combler son déficit chronique. Il existe également un prélèvement social ainsi que des contributions additionnelles.

    par - le14/09/2011

  • Vous venez de découvrir le montant de votre taxe d’habitation. Le compte est-il bon ? A quoi correspond-il ? Locataire, propriétaire, à partir du moment où vous occupez ou avez la possibilité d’occuper un logement au 1er janvier, vous êtes redevable de la taxe d’habitation dont le calcul et l’objet sont décrits ci-dessous.

    par - le12/09/2011

  • La redevance audiovisuelle est aujourd’hui dénommée la contribution à l’audiovisuel public. Elle s’applique aux contribuables possédant un poste de télévision et est recouverte dans les mêmes conditions que la taxe d’habitation. L-Expert-comptable.com vient vous donner des précisions sur cette contribution.

    par - le18/08/2011

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