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Le principe comptable de prudence : un des piliers des principes comptables

Publié le 22/12/2010 - 2


Le principe comptable de prudence est, selon le Plan Comptable Général (PCG), un des fondamentaux de la comptabilité. En effet, la comptabilité est établie sur la base d'appréciations prudentes, pour éviter le risque de transfert, sur des périodes à venir, d'incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l'entreprise.

Le principe comptable de prudence : Définition

 

Le principe comptable de prudence : application

Le principe comptable de prudence doit être appliqué de façon à ne pas transférer sur des exercices futurs des incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l'entreprise. 

Cette approche correspond mieux à la réalité des affaires et à la perception moderne de ce principe comptable de prudence afin d'éviter la publication de comptes caractérisés, 
  • soit par des provisions excessives garantissant des résultats futurs, 
  • soit à l'inverse par l'absence de provisions ou d'informations relatives à des opérations importantes et significatives.
 

Le principe comptable de prudence : textes 

Le Code de commerce et le Plan Comptable Général précisent certaines applications de ce principe comptable de prudence :
 
  • même en cas d'absence ou d'insuffisance du bénéfice, il doit être procédé aux amortissements et provisions nécessaires (C. com. art. L 123-20, al. 2 et PCG, art. 311-5 et 312-2) ;
  • Il doit être tenu compte des risques et des pertes intervenus au cours de l'exercice ou d'un exercice antérieur, même s'ils sont connus entre la date de la clôture de l'exercice et celle de l'établissement des comptes (C. com. art. L 123-20, al. 3 et PCG, art. 313-5) ; 
  • seuls les bénéfices réalisés à la date de clôture d'un exercice peuvent être inscrits dans les comptes annuels (C. com. art. L 123-21 et PCG, art. 313-2) ;
  • si la valeur d'un élément de l'actif devient inférieure à sa valeur nette comptable, cette dernière est ramenée à la valeur d'inventaire à la clôture de l'exercice, que la dépréciation soit définitive ou non (C. com. art. L 123-18, al. 2 et PCG, art. 322-2) ;
  • la plus-value constatée entre la valeur d'inventaire d'un bien et sa valeur d'entrée n'est pas comptabilisée (C. com. art. L 123-18, al. 4 et 
  • PCG, art. 322-2).

Le principe comptable de prudence : traitement des charges et des produits

Le traitement comptable différent sur les charges et les produits doit respecter le principe comptable de prudence : un produit ne doit être comptabilisé que s'il est réalisé, alors qu'une charge doit être prise en compte dès lors que sa réalisation est probable voire éventuelle. De même, toutes les moins-values qui apparaissent à la clôture d'un exercice doivent être constatées ; en revanche, les plus-values non encore réalisées ne sont pas comptabilisées ; elles ne seront prises en considération qu'au moment où les biens correspondants sortiront de l'actif.
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