Publié le 16/06/2011 - 3
Au cours de son activité, il n’est pas rare qu’une entreprise réalise une cession d’immobilisation, soit pour le remplacer (exemple : renouvellement de matériel devenu obsolète), soit pour en retirer une plus-value (exemple : les titres participatifs), soit du fait des évolutions normales de son activité. D’un point de vue comptable, il s’agit alors de constater l’ensemble des modifications du patrimoine de l’entreprise ainsi que l’incidence sur le compte résultat de l’opération de cession d’immobilisation.
La cession d’immobilisationse définit comme la sortie d’un actif immobilisé du patrimoine d’une entreprise.
Les objectifs d'unecession d'immobilisationsont les suivants :
Les écritures comptables decession d'immobilisationpeuvent se diviser en 3 étapes :
On calcule l’amortissement complémentaire jusqu’à la date decession de l’immobilisation
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
| 681 | Dotations aux amortissements | X | |
| 28... | Amortissements des immobilisations | X |
La régularisation des comptes d'immobilisations lors d'une cession d'immobilisation se comptabilise de la manière suivante :
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
| 675 | Valeur comptable des éléments d’actifs cédés | X | |
| 28... | Amortissements des immobilisations | X | |
| 2... | Immobilisation | X |
Le compte « 28…. – Amortissement des immobilisations » fait apparaitre le cumul d’amortissement de l’immobilisation depuis son acquisition
Le compte « 2…. – Immobilisation » correspond au prix d’acquisition de l’immobilisationLe compte « 675 - Valeur nette comptable des actifs cédés » correspond à la différence entre le prix d’acquisition et l’ensemble des amortissements pratiqués.
La comptabilisation du passage en banque de l'opération decession d'immobilisation:
| Compte | Libellé | Débit | Crédit |
| 512/ 462 | Banque ou Créance sur cession d’immobilisation | X | |
| 775 | Produits des cessions des éléments d’actifs | X | |
| 44571 | TVA collectée | X |
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